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Mercredi, on annoncait la faculte que le mariage fasse desormais l’objet d’une rupture simplifiee, devant notaire, a bien le moins lorsque le divorce intervient par consentement mutuel.

Mercredi, on annoncait la faculte que le mariage fasse desormais l’objet d’une rupture simplifiee, devant notaire, a bien le moins lorsque le divorce intervient par consentement mutuel.

Un lecteur m’incitait a reagir, je n’en avais gui?re l’intention.

Par lassitude, decouragement. Parce que sans illusions.

Jeudi, j’ai eu le bonheur d’assister a J’ai soutenance de these d’un brillant ami, Jean. Un ami, aux convictions affirmees et « trans-clivages », avec lequel j’ai pu passer des diners en desaccord sinon violent, a bien le moins sonore, et qui a soutenu une these avec laquelle je devrais pouvoir, a l’inverse, me trouver en vigoureux accord.

Sa these, de droit, a concernant « des devoirs conjugaux ». Une these… a these, developpee par un auteur exigeant et intellectuellement ambitieux. Sa these reste pessimiste et, si le jury a ose Chateaubriand et Flaubert (et Fred Vargas) pour evoquer son style, il s’est garde d’une reference a Zola et le J’Accuse, certes eculee mais au moins restait-on dans le siecle.

De ce que j’ai pu saisir de le propos, apres avoir examine l’ensemble des obligations subsistant malgre bien au mariage, il en demontre l’abscence d’effectivite – soit son absence de realite.

Il demontre en outre la disparition de toute obligation nouvelle que patrimoniale (i.e les pepettes) au mariage.

Deux parties, donc : « l’union matrimoniale apprehendee dans toute sa realite factuelle » puis « l’union matrimoniale abandonnee a sa realite factuelle« asiandate chat , ceci Afin de demontrer que tant le legislateur que les juges ont abdique toute volonte de preserver de veritables obligations au mariage.

Rien ne subsiste donc qui puisse le dissocier des autres modes de relations de couples (concubinage ou PACS). Et l’alors point encore docteur en Droit de fustiger l’hypocrisie du legislateur qui maintient aux yeux d’une societe la fiction du mariage, quand sa version actuelle n’a qu’un lointain rapport avec l’idee que l’on pourra i  nouveau en avoir. Qui n’assume pas le poids de l’ensemble de ses reformes, continuant a appeler mariage cela n’en est plus votre.

Pourtant, comme l’ecrit Jean dans sa these [1] , « des obligations ne sont jamais la consequence du mariage, elles en sont l’essence« .

Otez au mariage ses devoirs – ses engagements reciproques – et vous ne creez gui?re un mariage light, vous le detruisez. Un camembert sans matiere grasse est-il i  nouveau 1 camembert ? Un chocolat sans cacao est-il bien votre caramel ? Bref, on voit tromperie – assumee – sur la marchandise.

Voila bien ou se voit une telle grande tartufferie sociale et ce, aussi que l’evolution voulue par plusieurs n’est aussi toujours pas achevee.

Ainsi ceux qui moquaient, Il existe 30-40 annees, l’hypocrisie du mariage l’ont seulement remplacee avec une nouvelle : votre societe immature souhaite le titre, le mot, le symbole, mais pas votre qu’il recouvre. Elle a a la princesse. Elle souhaite le mariage mais gui?re ses obligations [2] … etre maris et femmes, oui, mais concubins !

D’autres voies s’ouvraient pourtant : assumer le concubinage, quitte a lui trouver votre plus beau nom Afin de la galerie, ou conclure un PACS. Mais le choix a plutot ete fera d’affadir le mariage.

I  propos du PACS, cette soutenance a eu raison de l’un des rares credits que je lui accordais : revaloriser le mariage civil, faire de lui un vrai parti pris, porteur de sens, dans la plenitude de l’engagement reciproque qu’il suppose. Je faisais erreur : on persiste a vouloir vider le mariage de sa propre realite. Cela intervient de facon plus ou moins notable : au gre d’une reforme legislative, ou au fil des decisions jurisprudentielles.

A votre relation puerile qu’entretient une societe adolescente avec l’engagement s’ajoute votre autre phenomene – paradoxal ou pervers – devalorisant le mariage. On le decrivait tel un « bout de papier » dont l’amour veritable devrait se passer. Or, au lieu d’en demontrer J’ai richesse, la force, l’importance, a la place de l’enrichir pour repondre a votre grief, on l’a du coup prive de substance veritable et des au cours, concernant le coup, transforme en vrai « bout de papier ». Ceux qui le depeignaient ainsi a tort on voit deux annees peuvent desormais le Realiser a raison. Et c’est de leur fait.

Voila qu’en outre, on en viendrait a rompre le mariage avec un simple acte notarie. Mon correspondant m’alertait en soulignant qu’ainsi, on vidait veritablement le mariage de sa substance. L’idee me genait car je ne desire gui?re voir la substance du mariage dans ses modalites de rupture. Cela reste neanmoins grand que l’on se demande quel est en mesure de beaucoup etre ce si grand engagement que l’on romprait avec autant de facilite.

Cette proposition, si elle est adoptee, s’inscrirait impeccablement au mouvement decrit plus haut : i  la place meme de promouvoir des formes alternatives d’engagement (existantes ou a coder), on calque le mariage i  propos des formes moins engageantes. A quand, comme pour le PACS, une rupture via simple acte d’huissier ?

Tentant de temperer le pessimisme du doctorant, le jury attirait son attention sur l’evolution historique, soulignant que d’autres periodes ne se sont guere distinguees par leur respect de l’union matrimoniale. Jean concedait l’existence de cycles historiques. A un autre moment, on l’interrogea sur votre qu’il pronerait s’il pouvait guider la plume du legislateur. Et Jean de se prononcer en faveur d’ « une reforme brutale du mariage, pour lui rendre sa substance ».

On la souhaitera.

On pourrait aller jusqu’a l’esperer, si l’Histoire est vraiment cyclique. Et si votre agence revenait a maturite.

  1. la, j’introduis les reserves d’usage que j’aurais du introduire plus haut mais n’ai pas introduites Afin de des questions de mise en page, Afin de mentionner que et cela suit correspond a une retranscription de votre que j’ai saisi d’une soutenance de 20 minutes d’une these de 526 pages, assortie de mes propres anecdotes [?]
  2. a noter qu’en droit, la notion d’obligation est moins « chargee » que au langage usuel et correspond davantage au terme d’engagement [?]

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